Infos Légales

Siège Social : P.R.B. - 19 rue de la léchère - 38230 Tignieu Jameyzieu - France  -  RCS Vienne : 391 728 060 - Directeur de publication : Richard Chavanne

1. Centre Serveur

ONLINE SAS, société par actions simplifiée au capital de 214 410,50 Euros, filliale du groupe Iliad, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro RCS Paris B 433 115 904, N° de TVA FR35 433115904.

2. Protection des données personnelles et respect de la loi du 6 janvier 1978.

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez auprès de la société PRB, d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir. Ces données sont celles que vous aurez volontairement enregistrées lors de vos répones aux questionnaires, ou lors de demandes d'information.

3. Droits de propriété intellectuelle de coxycases.com

L'ensemble du site et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation Française et Internationale sur le droit d'auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d'auteur, du droit des marques, du droit des bases de données, etc.). L'utilisation ou la reproduction papier de tous documents édités sur ce site est autorisée exclusivement pour un usage personnel et privé non commercial sous réserve du respect de son contenu.

Toute autre utilisation doit faire l'objet de l'autorisation écrite de PRB.

La reproduction de ce site, en tout ou partie, notamment par téléchargement ainsi que toute reproduction ou usage de photocopies à d'autre fin sont strictement interdites.

Liens: tout lien en direction du site www.coxycases.com doit faire l'objet de l'autorisation préalable et écrite de celui-ci. Aussi PRB décline toute responsabilité concernant le contenu de sites liès au sien, et plus généralement du fait de ces liens.

4. Avertissement aux utilisateurs.

PRB s'éfforce d'assurer au mieux de ses possibilités que les informations diffusées sur le site sont éxactes et mises à jour. PRB se réserve le droit de corriger à tout moment et sans préavis le contenu de son site.

Du fait des éventuelles mises à jour, PRB ne peut garantir l'éxactitude, la précision et l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.

De ce fait, PRB décline toute responsabilité: pour tous dommages résultant d'une intrusion d'un tiers ayant entrainé une modification des informations du site, plus généralement, tous dommages directs ou indirects quels qu'en soient la cause, l'origine, la nature et les conséquences résultant de l'accès au site ou de son impossibilité d'y accéder ainsi que tous dommages sur le matériel des utilisateurs, pour toute interruption du site ou bugs.